Conditions générales d’utilisation

Buzztron — Nathalie Staelens, Entrepreneur individuel (EI), SIRET 904 321 932 00025, 41 rue Roger Salengro, 62000 Arras, France.

Alfie Suite est une plateforme de production et d’orchestration marketing. Elle aide à structurer des briefs, recommander des Missions, produire des textes et des visuels, organiser des validations, conserver un historique et préparer des livrables exportables.

Contact : contact@alfiesuite.com — téléphone : 07 45 26 30 64.

La création d’un compte, la connexion ou l’utilisation d’Alfie Suite implique l’acceptation des présentes CGU. Lors de l’inscription, l’utilisateur confirme les avoir lues et acceptées et reconnaît avoir pris connaissance de la politique de confidentialité.

Des conditions commerciales, devis, bons de commande ou conditions particulières peuvent compléter les présentes CGU. En cas de contradiction, les conditions particulières acceptées pour l’offre concernée prévalent sur les clauses générales relatives au même sujet.

• L’utilisateur doit fournir des informations exactes et tenir ses coordonnées à jour.
• Le compte est personnel. Les identifiants ne doivent pas être partagés en dehors des membres autorisés de l’organisation.
• L’utilisateur doit protéger son mot de passe et signaler rapidement toute utilisation non autorisée.
• La personne qui crée un compte pour une entreprise déclare être autorisée à engager cette organisation.
• L’utilisation du service est réservée aux personnes majeures ou juridiquement habilitées à contracter.

Alfie Suite peut être proposé en pré-lancement, accès bêta ou déploiement progressif. Certaines fonctions peuvent être ajoutées, modifiées, suspendues ou remplacées afin d’améliorer la qualité, la sécurité ou la cohérence du produit.

Une fonction présentée comme future, expérimentale ou non disponible ne constitue pas un engagement de livraison à une date déterminée. En particulier, aucun livrable vidéo ne doit être considéré comme disponible tant que cette capacité n’est pas officiellement activée dans l’offre concernée.

• Utiliser Alfie Suite dans le respect des lois, des droits de propriété intellectuelle, du droit à l’image, des règles publicitaires et des obligations propres à son secteur.
• Ne pas transmettre de contenu illicite, diffamatoire, trompeur, discriminatoire, violent, frauduleux ou portant atteinte aux droits d’un tiers.
• Ne pas tenter de contourner les quotas, la facturation, les contrôles de sécurité, les permissions ou les limitations techniques.
• Ne pas sonder, attaquer, désassembler, revendre ou mettre à disposition le service d’une manière non autorisée.
• Ne pas utiliser la plateforme pour générer de faux témoignages, usurper une identité, manipuler une personne ou présenter un contenu synthétique comme une preuve authentique.
• Ne pas déposer de données sensibles ou hautement confidentielles sans nécessité, autorisation et mesures adaptées.

L’utilisateur conserve ses droits sur les briefs, documents, éléments de marque, références, fichiers, textes et autres contenus qu’il transmet.

Il accorde à Buzztron une licence non exclusive, mondiale, limitée à la durée nécessaire, permettant d’héberger, copier, transformer techniquement et transmettre ces contenus aux prestataires indispensables à l’exécution de la Mission demandée.

L’utilisateur garantit qu’il dispose des droits et autorisations nécessaires sur les éléments transmis. Il lui appartient notamment d’obtenir l’accord des personnes identifiables, titulaires de marques, photographes, auteurs ou partenaires concernés.

Alfie Suite utilise des systèmes automatisés et des fournisseurs d’intelligence artificielle pour analyser un brief, proposer une stratégie ou produire des variantes. Ces résultats peuvent contenir des erreurs, approximations, ressemblances involontaires ou informations incomplètes.

Avant publication ou diffusion, l’utilisateur doit vérifier les faits, chiffres, noms, droits, allégations, prix, conseils, visuels et adéquation à sa marque. Aucun résultat généré ne constitue un avis juridique, médical, financier ou réglementaire.

Buzztron ne garantit pas l’unicité absolue d’un contenu généré ni son éligibilité automatique à une protection par le droit d’auteur. Les contrôles, adaptations et choix humains restent déterminants.

Les fonctionnalités, volumes, Woofs, marques autorisées, cycles de facturation et prix applicables sont ceux affichés au moment de la souscription ou convenus dans les conditions particulières.

Les paiements et abonnements sont traités par Stripe. Buzztron ne conserve pas les numéros complets de carte bancaire. Les taxes, délais, renouvellements, résiliations et éventuels remboursements sont précisés dans l’offre ou le contrat applicable.

Un changement de formule peut modifier les droits d’accès, quotas et fonctions disponibles. Les consommations déjà engagées ou les travaux déjà exécutés ne sont pas automatiquement remboursables, sauf obligation légale ou engagement commercial contraire.

Buzztron met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès et la sécurité du service, sans garantir une disponibilité permanente ou sans interruption.

Des interruptions peuvent résulter d’une maintenance, d’une mise à jour, d’un incident, d’un fournisseur tiers, d’un cas de force majeure ou d’une mesure de sécurité urgente. Buzztron peut corriger, régénérer, suspendre ou relancer un traitement lorsqu’un résultat est incomplet ou défaillant.

Buzztron peut suspendre un compte en cas d’impayé, d’atteinte à la sécurité, d’usage interdit, de fraude présumée ou de risque grave pour la plateforme ou un tiers. Lorsque la situation le permet, l’utilisateur est informé et peut régulariser.

L’utilisateur peut demander la fermeture de son compte. Certaines données peuvent être conservées après la fermeture pour respecter les obligations comptables, prévenir la fraude, défendre des droits ou traiter un litige, conformément à la politique de confidentialité.

La plateforme, son code, son architecture, ses interfaces, ses agents, ses méthodes, ses textes de présentation, ses marques, ses éléments graphiques et sa documentation restent la propriété de Buzztron ou de ses concédants.

L’accès au service n’emporte aucune cession de ces droits. Toute reproduction, extraction substantielle, revente, imitation ou exploitation non autorisée est interdite.

Chaque partie répond des dommages directs résultant de ses fautes prouvées dans les limites autorisées par la loi et par les conditions commerciales applicables.

Buzztron n’est pas responsable des décisions de publication prises sans vérification, des contenus fournis par l’utilisateur, des droits insuffisants sur un fichier, des pertes indirectes, d’une baisse de performance marketing ou d’un résultat commercial non atteint. Aucune audience, conversion, position SEO ou viralité n’est garantie.

Les CGU peuvent évoluer pour refléter une modification du service, de la réglementation ou des pratiques de sécurité. La date de mise à jour est affichée en haut de la page. Une modification importante peut faire l’objet d’une information dans la plateforme ou par courrier électronique.

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Les règles impératives protégeant un consommateur demeurent applicables lorsqu’elles ne peuvent être écartées contractuellement.

Avant toute action, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable en écrivant à contact@alfiesuite.com. À défaut, le litige relève des juridictions compétentes selon les règles légales applicables.